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(à une Cour)

См. также в других словарях:

  • Juge Placé Auprès Du Premier Président D'une Cour D'appel Française — Le juge placé auprès du premier président d une cour d’appel, communément dénommé « juge placé », est un magistrat du siège, rattaché à une cour d’appel, et affecté au remplacement de magistrats absents pour raison de congés ou de stage …   Wikipédia en Français

  • Juge place aupres du premier president d'une cour d'appel francaise — Juge placé auprès du premier président d une cour d appel française Le juge placé auprès du premier président d une cour d’appel, communément dénommé « juge placé », est un magistrat du siège, rattaché à une cour d’appel, et affecté au… …   Wikipédia en Français

  • Juge placé auprès du premier président d'une cour d'appel française — Le juge placé auprès du premier président d une cour d’appel, communément dénommé « juge placé », est un magistrat du siège, rattaché à une cour d’appel, et affecté au remplacement de magistrats absents pour raison de congés ou de stage …   Wikipédia en Français

  • Juge placé auprès du premier président d'une cour d'appel — Le juge placé auprès du premier président d une cour d’appel, communément dénommé « juge placé », est un magistrat du siège, rattaché à une cour d’appel, et affecté au remplacement de magistrats absents pour raison de congés ou de stage …   Wikipédia en Français

  • Symphonie d'une cour de ferme — est un court métrage d animation américain de la série des Silly Symphonies, réalisé par Jack Cutting, produit par Walt Disney, pour RKO Radio Pictures, sorti le 14 octobre 1938[1]. Sommaire 1 Synopsis …   Wikipédia en Français

  • Vice-president place aupres du premier president d'une cour d'appel francaise — Vice président placé auprès du premier président d une cour d appel française Le vice président placé auprès du premier président de la cour d appel exerce les mêmes attributions que le juge placé auprès du premier président de la cour d appel.… …   Wikipédia en Français

  • Vice-président placé auprès du premier président d'une cour d'appel française — Le vice président placé auprès du premier président de la cour d appel exerce les mêmes attributions que le juge placé auprès du premier président de la cour d appel. Mais il s agit d un magistrat du premier grade, c est à dire d un rang… …   Wikipédia en Français

  • Vice-président placé auprès du premier président d'une cour d’appel française — Vice président placé auprès du premier président d une cour d appel française Le vice président placé auprès du premier président de la cour d appel exerce les mêmes attributions que le juge placé auprès du premier président de la cour d appel.… …   Wikipédia en Français

  • cour — [ kur ] n. f. • v. 1352; curt, cortXe; lat. pop. curtis, class. cohors, cohortis « cour de ferme » confondu avec lat. curia I ♦ Espace découvert, clos de murs ou de bâtiments et dépendant d une habitation. Cour d honneur d un château. La cour… …   Encyclopédie Universelle

  • Cour De Cassation (France) —  Pour les autres articles nationaux, voir Cour de cassation. Cour de cassation Abrévi …   Wikipédia en Français

  • Cour De Justice Des Communautés Européennes —  Ne doit pas être confondue avec d autres organes internationaux, en particulier la Cour européenne des droits de l homme, qui est une institution du Conseil de l Europe, ni, moins grave, avec la Cour de justice européenne… …   Wikipédia en Français

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